Le programme Promofidélité permet aux adhérents d'accéder, selon leur niveau de chiffre d'affaires généré sur les offres promotionnelles et le catalogue, à des réductions de prix. Celles-ci ouvrent droit à des avoirs à faire valoir sur l'ensemble du catalogue ou pouvant être remboursés en espèces.

ARTICLE 1 : CONDITIONS D'ADHÉSION
Tout client Promodentaire peut accéder à ce programme de fidélisation à partir du moment où il en a fait la demande et a reçu l'acceptation de notre service commercial Promofidélité.
Le client se définit par un numéro de compte dans nos livres. Il peut s'agir d'un client individuel, d'une SCM, d'une SCP mais en aucun cas d'un regroupement de factures sur des comptes clients différents.
Les achats réalisés doivent l'être pour une utilisation dans le cadre de l'activité propre du client. Toute activité de revente est exclue du champ d'application de ce programme, et sa constatation entraînera de facto l'annulation immédiate du présent programme de fidélisation et des avantages qui y sont associés.


ARTICLE 2 : FONCTIONNEMENT
a]. Mode de cumul de chiffre d'affaires Promofidélité
L'adhérent cumule ses achats lors de ses commandes réalisées chez Promodentaire, que ce soit sur le catalogue général, y compris ses additifs, ou dans le cadre d'une offre promotionnelle ou sur des services facturés par notre Service Technique.
Le barème des avoirs se décompose de la façon suivante :

Votre chiffre d'affaires Promofidélité	Votre contrat	Montant de votre avoir Promofidélité
1000 €	Aigue-marine	35 €
1500 €	Opale	60 €
2100 €	Turquoise	95 €
2500 €	Topaze	140 €
3300 €	Rubis	205 €
3700 €	Emeraude	255 €
4500 €	Corail	320 €
5300 €	Ambre	390 €
6300 €	Saphir	480 €
8700 €	Améthyste	680 €
9700 €	Bronze	760 €
15000 €	Argent	1400 €
18300 €	Or	2200 €

Certaines offres promotionnelles peuvent être exclues du cumul de chiffre d'affaires. Dans ce cas, une information particulière sera précisée sur l'offre. D'autres offres promotionnelles peuvent permettre d'augmenter davantage le montant du chiffre d'affaires Promofidélité.

b]. Comptabilisation de chiffre d'affaires Promofidélité
« Le chiffre d'affaires Promofidélité » est crédité sur le compte dès que le produit est facturé. Par conséquent, « le chiffre d'affaires Promofidélité » relatif à un produit en rupture ne sera crédité que lorsque le produit sera facturé.
Dans le cadre d'opérations promotionnelles sur une durée limitée, un bonus de « chiffre d'affaires Promofidélité » peut être accordé aux adhérents, ceci dès réception de la communication Promodentaire annonçant l'opération promotionnelle.
Le « chiffre d'affaires Promofidélité » est crédité dans un délai de 15 jours suivant la facturation.
« Le chiffre d'affaires Promofidélité » relatif à un achat ayant fait l'objet d'un refus ou d'un retour de marchandises sera annulé.
Les avoirs Promofidélité, sont intransmissibles. Toute vente ou échange d'avoirs Promofidélité est en conséquence interdite.

c]. Réalisation des avoirs
Pour toute conversion en avoirs conformément au barème ci-dessus , l'adhérent doit disposer d'un chiffre d'affaires Promofidélité d'au minimum 1000 euros.
Les adhérents peuvent utiliser à tout moment leurs avoirs pour régler leurs achats sur tout le catalogue, y compris ses additifs et les offres promotionnelles. Après utilisation de son avoir, le chiffre d’affaires Promofidélité de l’adhérent est remis à zéro.
Les adhérents peuvent également demander le remboursement de leurs avoirs à tout moment. Le remboursement s'effectuera dans le mois suivant la demande.
Dans le cadre d'un refus ou d'un retour de marchandises ayant donné droit à l'obtention d'un avoir , celui-ci sera annulé. Si l'avoir Promofidélité a déjà été utilisé, l'adhérent doit le restituer à ses frais.

d]. Clôture de compte
Les adhérents peuvent à tout moment clôturer leur adhésion « Promofidélité » en toute liberté, sur simple demande écrite. Dans ce cas, le « chiffre d'affaires Promofidelité » sera automatiquement converti en avoirs Promofidélité.

e]. Modifications et arrêt
Promodentaire se réserve le droit de modifier en cours d'année les présentes soit pour faire bénéficier les nouveaux adhérents de nouveaux avantages, soit pour se conformer à de nouvelles dispositions légales qui rendraient illicites tout ou partie de ce programme.
Promodentaire est en droit de mettre fin à son opération ou d'en changer les modalités, règlements, avantages, conditions de participation à tout moment, sous réserve d'en informer les adhérents avec un préavis d'un mois.
En cas d'arrêt de l'opération, Promodentaire s'engage à offrir pendant trois mois aux adhérents la possibilité de conversion du « chiffre d'affaires Promofidélité » acquis au jour de la date d'arrêt de l'opération.

f]. Autres dispositions
Cette proposition de programme annule et remplace tout autre programme, engagement, courrier, accord spécifique antérieurement conclu. Elle s'applique au 29 octobre 2008.